Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMISSION IMPOSSIBLE
Annick ROUZAUD épouse TOP

Numéro de dépôt :
1434292
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1997

Présentation de la marque DEMISSION IMPOSSIBLE

Déposée le 6 novembre 1987 par Annick ROUZAUD épouse TOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMISSION IMPOSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Annick ROUZAUD épouse TOP, domicilié(e) 155, avenue Henri Barbusse, 92700 COLOMBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque DEMISSION IMPOSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMISSION IMPOSSIBLE est expirée depuis le 6 novembre 1997.

Annick ROUZAUD épouse TOP a également déposé les autres marques suivantes : ANNICK TOP


Annick ROUZAUD épouse TOP - 155, avenue Henri Barbusse, 92700 COLOMBES. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Produits de l'imprimerie, photographies. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.